Actualités de la commune
Publié le 28 juillet à 11:51
Publié le 25 juillet à 15:39
Modifié le 14 juillet à 10:20
Modifié le 10 juillet à 17:24
LE PLU (PLAN D'URBANISME LOCAL) DE SAINT-SAUVEUR
- Délibération ARRET PLU (cliquez ici)
- Arrêté Enquête Publique (cliquez ici)
- Bilan de concertation (cliquez ici)
- Attestation de parution :
- Journal SUD OUEST (cliquez ici)
- Journal du MEDOC (cliquez ici)
- Affichage ouverture enquête publique (cliquez ici)
- Distribution lettre info. (cliquez ici)
- Liste des pièces PLU (cliquez ici)
1 . Rapport de présentation (cliquez ici)
2 . Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) (cliquez ici)
3 . Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) (cliquez ici)
4 . Plan de zonage (éch. 1/5000°)
4.1 Plan nord (cliquez ici)
4.2 Plan sud (cliquez ici)
5 . Règlement d'Urbanisme (cliquez ici)
6 . Annexes
6.1 Plans des périmètres fournis à titre indicatifs (cliquez ici)
6.2 Servitudes d'Utilité Publique
6.2.1 Plan des Servitudes d'Utilité Publique (cliquez ici)
6.2.2 Tableau des Servitudes d'Utilité Publique (cliquez ici)
6.3 Annexes sanitaires
6.3.1 Plan réseau Eau Potable (cliquez ici)
6.3.2 Plan réseau Assainissement Eaux Usées (cliquez ici)
6.3.3 Note technique (cliquez ici)
6.4 Plan de Prévention du Rique Inondation (PPRI) Centre médoc (cliquez ici)
7 . Avis PPA (Personnes Publiques Associées)
7.1 Avis CDPENAF (cliquez ici)
7.2 Avis DDTM UDAP SDIS (cliquez ici)
7.3 Avis DEPARTEMENT (cliquez ici)
7.4 Avis INAO (cliquez ici)
7.5 Avis MRAE (cliquez ici)
7.6 Avis ODG (cliquez ici)
7.7 Avis PNR (cliquez ici)
7.8 Avis RTE (cliquez ici)
7.9 Avis SMERSCOT (cliquez ici)
8 . Synthèse des avis PPA - Réponses (cliquez ici)